Marque enregistrée - Marque en vigueur

B & Z
BINTJE & ZOET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4304023
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
B & Z de BINTJE & ZOET

Présentation de la marque B & Z

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BINTJE & ZOET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B & Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BINTJE & ZOET domicilié(e) 20 Rue Saint Jean - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 744 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINTJE & ZOET, M. WAGEMANS Scott domicilié(e) 20 Rue Saint Jean - 69005 - LYON - France.

La marque B & Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B & Z arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

BINTJE & ZOET a également déposé les autres marques suivantes : BINTJE & ZOET


BINTJE & ZOET, Société par actions simplifiée - 20 Rue Saint Jean - 69005 - LYON - France - SIREN 808744981


BINTJE & ZOET, M. WAGEMANS Scott - 20 Rue Saint Jean - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691962 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 26 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713640 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-26

Inscription le 9 octobre 2020 - Concession de licence n°797536 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; polos ; casquettes ; vêtements ; professionnels ; pantalons ; shorts ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers (dont boissons lactées et milkshakes), huiles, huiles de friture et graisses comestibles (végétales et animales), graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments), sauces salade, épices glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gaufres, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ;

Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion et édition de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus par un franchiseur, à savoir prestations d'aide à la gestion commerciale d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de restaurants, mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de développement de la communication (relations publiques) ; agencement des vitrines ; enquête de satisfaction client ; services d'approvisionnement pour le compte des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; service de gestion administrative des stocks, services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités ; aucun des services précités ne se rapportant au calcul des salaires et/ou à l'industrie du bâtiment ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; éducation formation divertissement activités sportives et culturelles informations en matière de divertissement ou d'éducation recyclage professionnel mise à disposition d'installations de loisirs publication de livres prêt de livres production et location de films cinématographiques location d'enregistrements sonores location de postes de télévision location de décors de spectacles montage de bandes vidéo services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique service de jeux d'argent publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition, organisation de fêtes et d'événements récréatifs, sportifs et culinaires ; aucun des services précités ne se rapportant au calcul des salaires et/ou à l'industrie du bâtiment ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services rendus par des salons de thé, des snack-bars, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants libre-service, des restaurants à restauration rapide, des restaurants drive-in, des bars, des cafés, services de traiteurs.